Politique de confidentialité.

DeBabel est un projet géré par un développeur indépendant établi en Suisse. Il n'y a pour le moment aucune société derrière le projet : les références à « nous » ou « DeBabel » s'entendent du développeur à titre personnel. Le responsable du traitement est donc le développeur en tant que personne physique, domicilié en Suisse. Le canal de contact est privacy@debabel.org : nous répondons à toute demande relative à vos données et nous communiquons les données d'identification complètes du responsable du traitement à toute personne qui y a droit, y compris les autorités de contrôle et quiconque doit exercer ou faire valoir un droit.

Le traitement est soumis à la loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD) et, pour les utilisateurs dans l'UE/EEE et au Royaume-Uni, au RGPD dans la mesure où il est applicable. Le représentant dans l'Union européenne au sens de l'art. 27 RGPD est en cours de désignation : ses coordonnées seront indiquées ici dès qu'elles seront disponibles. Jusque-là, et en tout état de cause également par la suite, vous pouvez vous adresser directement à privacy@debabel.org pour toute question relative au traitement de vos données.

Qui décide quoi. DeBabel est activé sur un serveur Discord par un administrateur de ce serveur, qui choisit de l'installer ou non, dans quels salons et vers quelles langues. Ces choix déterminent quels messages sont traduits et qui peut les voir : à leur égard, l'administrateur agit en tant que responsable du traitement pour son propre serveur, et les Conditions d'utilisation lui imposent d'en informer les membres et de s'assurer qu'il dispose d'une base légale pour le faire (cette page peut être liée à cette fin). Nous sommes responsables du traitement pour le fonctionnement technique du service : traduction, messages miroirs, conservation décrite dans cette page, sécurité et facturation. Là où les deux sphères se recoupent, nous nous considérons comme responsables conjoints du traitement au sens de l'art. 26 RGPD ; en tout état de cause, vous pouvez exercer vos droits (Section 7) directement auprès de nous, sans passer par l'administrateur du serveur. Discord Inc. et les fournisseurs indiqués à la Section 5 traitent les données conformément à leurs politiques respectives.

01Ce que fait DeBabel, en bref

DeBabel écoute les messages publiés dans les salons Discord où il a été installé par l'administrateur du serveur, les traduit dans les langues configurées pour ce serveur et publie les traductions sous forme de messages « miroirs » dans les salons correspondants. Il en va de même pour les images et les GIF : DeBabel en reconnaît le texte, le traduit et republie l'image avec le texte traduit. Il propage en outre les modifications, les suppressions, les réactions et les réponses entre les messages miroirs, de sorte que le message original et ses traductions restent alignés.

Pour faire tout cela, DeBabel doit lire le contenu des messages et des images qui y sont jointes, relier les messages miroirs à leur auteur original et mémoriser la préférence de langue de chaque utilisateur pour chaque serveur.

02Quelles données nous traitons

Nous traitons les catégories de données suivantes, toutes associées à votre identifiant utilisateur Discord et au serveur (guild) spécifique dans lequel l'activité a lieu :

• Le contenu des messages que vous publiez dans les salons où DeBabel est actif. Lus en temps réel et envoyés au fournisseur de traduction (voir Section 5) pour produire la copie traduite. Le texte n'est pas conservé par nous : nous mémorisons uniquement un enregistrement « miroir » avec les références techniques (identifiants du message original et des copies traduites, salon, langue, auteur, date et une empreinte (hash) du texte qui sert à reconnaître si le message a changé), afin que les modifications et les suppressions puissent être propagées aux copies traduites. Lorsqu'il faut relire le contenu, nous le lisons depuis Discord.
• Votre préférence de langue pour chaque serveur. Lorsque vous choisissez une langue via /debabel set-my-lang ou que vous acceptez le message privé de bienvenue, nous enregistrons ce choix afin que DeBabel sache dans quel salon de langue mettre vos messages en miroir.
• Les retours sur les traductions que vous fournissez. Si vous signalez une traduction (fonction « Signaler la traduction » sur le message), nous conservons le texte original et la traduction du message signalé, avec le motif que vous indiquez : nous vous le disons dans la commande elle-même, et vous pouvez choisir l'envoi anonyme. Le message signalé peut appartenir à un autre utilisateur : dans ce cas, son texte est conservé sur la base de notre intérêt légitime à la qualité du service (Section 3), et l'auteur peut en demander la suppression (Section 7). Cela nous aide à vérifier et à corriger les traductions. Les corrections approuvées par l'administrateur demeurent en tant que règles de traduction du serveur (texte original, traduction corrigée), sans lien avec la personne qui a signalé ; elles sont supprimées à la demande de l'administrateur, lors de la suppression totale des données du serveur et, en tout état de cause, dans les 365 jours suivant la désinstallation.
• Les images et les GIF que vous publiez dans les salons où DeBabel est actif. DeBabel télécharge l'image, en reconnaît le texte par reconnaissance optique de caractères (OCR), traduit ce texte et republie une version de l'image avec le texte traduit dans les salons de langue. L'image est traitée en mémoire pour la traduction ; le texte reconnu est envoyé aux fournisseurs indiqués à la Section 5, exactement comme le texte des messages. Pour une partie des images traitées (celles pour lesquelles la traduction a rencontré des difficultés, plus un petit échantillon quotidien des autres ; le matériel de travail est soumis à des plafonds fixes indépendants du trafic et les copies excédentaires sont supprimées ; l'espace global de l'archive est lui aussi limité et, lorsqu'il approche de la limite, le matériel redondant est supprimé en premier), une copie de l'original et du texte reconnu peut être conservée, dissociée de votre identifiant utilisateur, afin de contrôler et d'améliorer la qualité de la traduction des images (intérêt légitime, Section 3) ; la plupart des images ne sont pas conservées du tout : ces copies ne sont ni publiées ni cédées, elles ne sont accessibles qu'au développeur et peuvent contenir les informations visibles dans l'image. Avec la copie, nous conservons une référence pseudonymisée au message d'origine, qui sert uniquement à pouvoir la supprimer sur demande. Les images ne sont pas incluses dans les sauvegardes : en cas de panne, elles sont perdues, et il n'en reste que l'index. L'administrateur du serveur peut exclure son propre serveur de cette conservation en écrivant à privacy@debabel.org : à partir de ce moment, nous n'en conservons plus, et nous supprimons les copies déjà conservées qui sont rattachables à ce serveur. Vous pouvez demander la suppression d'une image donnée en indiquant le lien du message (Section 7). Pour les serveurs où l'apprentissage des termes protégés est actif, nous conservons en outre les mots individuels reconnus dans l'image avec leur position et une empreinte (hash) de l'image d'origine, sans aucun lien avec votre identifiant utilisateur : ils servent à repérer les étiquettes fixes d'interface (par exemple le texte d'un jeu vidéo) qui ne doivent pas être traduites. Ces observations sont associées au serveur, et non à vous, et sont supprimées après 6 mois.
• Les sondages que vous publiez dans les salons où DeBabel est actif et les votes que vous exprimez. DeBabel traduit la question et les options du sondage et en republie une version dans les salons de langue ; pour restituer les résultats, nous enregistrons la question, les options, leurs traductions et les votes (qui a voté quoi) liés à votre identifiant utilisateur. Ces données sont supprimées au plus tard 6 mois après la clôture du sondage.
• Les réactions que vous ajoutez aux messages traduits ou originaux. Nous enregistrons l'emoji, le message auquel elle se rapporte et votre identifiant utilisateur, uniquement pour reproduire et supprimer la réaction sur les copies traduites. Aucun texte : les réactions suivent le message et sont supprimées avec lui, après 12 mois au maximum.
• Données opérationnelles et techniques. Les alertes de qualité et les données de diagnostic sont conservées brièvement pour permettre au bot de s'auto-surveiller et de se remettre des erreurs, et supprimées dans les 7 jours. Les métriques techniques des appels de traduction (fournisseur utilisé, temps, volumes, coût) sont enregistrées par serveur, sans contenu des messages ni identifiants personnels, servent à la comptabilité interne et à la fiabilité du service et sont supprimées après 24 mois.
• Données relatives aux achats de crédits. Si vous achetez des crédits pour un serveur, le paiement est géré par Polar (voir Section 5), qui agit en tant que Merchant of Record : nous ne recevons ni ne conservons les données de votre carte. Du processeur, nous recevons un ensemble limité d'informations sur la commande (identifiants techniques de la transaction, montant, devise, et pour les achats en argent réel le nom et l'adresse e-mail de facturation) nécessaires pour enregistrer les crédits sur le serveur, gérer l'assistance et satisfaire aux obligations comptables et fiscales. Les enregistrements des achats en argent réel sont conservés pendant 10 ans, comme l'exige la réglementation comptable applicable ; l'adresse postale, le numéro de téléphone et l'adresse IP éventuellement transmis sont supprimés de nos archives dans les 30 jours. Pour les mouvements de crédit qui ne correspondent pas à un achat en argent (crédits offerts, consommations, remboursements internes), nous supprimons dans le même délai également le nom, l'e-mail et l'identifiant utilisateur, en ne conservant que les références techniques nécessaires à la comptabilité interne.
• Configuration du serveur. Chaque administrateur de serveur fournit une brève description du serveur et une correspondance salons-langues. Il s'agit de données de configuration du serveur, et non de données personnelles vous concernant, mais nous les mentionnons par souci d'exhaustivité.

Nous ne traitons pas : les données de votre carte de crédit ou de votre moyen de paiement (traitées exclusivement par le processeur, voir Section 5), les contenus vocaux, les pièces jointes autres que le texte, les images et les GIF (par exemple les documents, les archives, les fichiers audio ou vidéo, qui sont ignorés), votre adresse IP au-delà de ce que voient Discord et nos fournisseurs d'infrastructure au niveau du réseau, ni aucune donnée en dehors des serveurs Discord dans lesquels vous avez choisi d'interagir avec le bot.

Attention aux images. Puisque DeBabel lit le texte contenu dans les images pour le traduire, toute information personnelle visible dans une capture d'écran que vous publiez (noms, adresses, coordonnées, conversations d'autrui) est reconnue et envoyée aux fournisseurs de traduction comme n'importe quel autre texte. En publiant un contenu dans un salon traduit, vous déclarez avoir le droit de le partager, même lorsqu'il contient des informations qui concernent d'autres personnes : la responsabilité de ce choix incombe à celui qui publie. Évaluez ce que vous publiez dans les salons traduits comme vous l'évalueriez pour un message texte.

Données particulières. DeBabel n'est pas conçu pour traiter des catégories particulières de données à caractère personnel (art. 9 RGPD : santé, convictions religieuses ou philosophiques, opinions politiques, appartenance syndicale, vie ou orientation sexuelle, données génétiques ou biométriques) et les Conditions d'utilisation interdisent de les publier dans les salons traduits. Si elles apparaissent malgré tout dans un message ou dans une image, elles ne sont traitées que pendant le temps technique nécessaire à la traduction, suivent les règles de suppression de la Section 4 et ne sont utilisées à aucune autre fin ni extraites sous forme structurée. L'administrateur peut désactiver entièrement la traduction des images sur son propre serveur avec /debabel-server config image-translation action:disable, ou exclure de la traduction les salons dans lesquels ces contenus circulent.

03Pourquoi nous les traitons (base légale)

Pour les utilisateurs dans l'UE, au Royaume-Uni et dans d'autres juridictions qui exigent une base légale au titre de la réglementation sur la protection des données, la base est l'une des suivantes :

• Exécution du contrat (art. 6(1)(b) RGPD). Cela vaut pour la relation avec celui qui installe et configure le bot sur un serveur et avec celui qui achète des crédits : là, un contrat avec nous existe, et traiter les données nécessaires à son exécution est ce qui rend le service possible.
• Intérêt légitime (art. 6(1)(f) RGPD). C'est la base sur laquelle nous traitons le contenu des messages, la préférence de langue et les retours des membres du serveur, qui n'ont pas de contrat avec nous : l'intérêt est de fournir la traduction que le serveur a demandée et de garder alignés les messages originaux et les copies traduites. Nous avons évalué que cet intérêt ne prévaut pas sur vos droits, compte tenu du fait que les messages sont déjà visibles dans le salon où vous les publiez, que nous ne les utilisons pas à d'autres fins et que vous pouvez vous y opposer à tout moment (Section 7). Sur le même fondement, nous conservons les enregistrements miroirs, les brèves données opérationnelles pour la fiabilité du service, les retours pour la qualité des traductions et les copies d'images, dissociées de l'auteur, utilisées pour contrôler et améliorer la traduction des images (Section 2).
• Obligation légale (art. 6(1)(c) RGPD). La conservation décennale des enregistrements comptables des achats répond à une obligation légale, et pour cette partie, il n'est pas en notre pouvoir de supprimer les données sur demande.

Nous n'utilisons pas vos messages, les images ou toute autre donnée pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle, les nôtres ou ceux de tiers, conformément à la Developer Policy de Discord ; les fournisseurs indiqués à la Section 5 sont tenus par la même interdiction. Nous ne prenons pas de décisions automatisées produisant des effets juridiques ou significatifs à votre égard et nous ne faisons pas de profilage. Si vous ne voulez pas que DeBabel traite vos messages, l'option la plus directe est de ne pas publier dans les salons où DeBabel est actif. Les administrateurs des serveurs peuvent en outre configurer quels salons sont mis en miroir par DeBabel.

04Pendant combien de temps nous conservons vos données

Nous conservons chaque catégorie de données uniquement pendant le temps nécessaire à la finalité pour laquelle elle est collectée et nous appliquons des procédures de nettoyage automatique pour faire respecter ces limites.

• Les messages miroirs sont conservés pendant le temps nécessaire pour prendre en charge la propagation des modifications, des suppressions et des réactions entre les salons de langue, et en tout état de cause au maximum 12 mois à compter de la publication du message. Ensuite, ils sont supprimés.
• Les retours sur les traductions sont conservés au maximum 6 mois. Le lien avec la personne qui a signalé est pseudonymisé dans les 30 jours. Les règles de correction approuvées par l'administrateur sont supprimées à la demande de l'administrateur, lors de la suppression totale des données du serveur et, en tout état de cause, dans les 365 jours suivant la désinstallation (Section 2).
• Les sondages (question, options, traductions et votes) sont supprimés au plus tard 6 mois après la clôture du sondage ; les réactions sont supprimées avec le message auquel elles se rapportent, après 12 mois au maximum.
• Les données opérationnelles de courte durée (alertes de qualité, diagnostic) sont conservées quelques jours au maximum puis supprimées. Les journaux opérationnels du bot peuvent contenir le texte des messages traduits et sont supprimés dans les 7 jours. Les métriques techniques sans contenu ni identifiants personnels (Section 2) sont supprimées après 24 mois.
• Votre préférence de langue pour chaque serveur est conservée tant que vous ne la changez pas, ne la supprimez pas, ne quittez pas le serveur ou n'utilisez pas la commande de suppression des données (voir Section 7).
• Les enregistrements des achats en argent réel sont conservés pendant 10 ans par obligation fiscale ; les données non nécessaires à l'assistance (adresse postale, téléphone, IP) sont supprimées dans les 30 jours, et pour les mouvements de crédit non monétaires, le nom, l'e-mail et l'identifiant utilisateur sont eux aussi supprimés dans le même délai.
• Autres données de service : les tentatives d'achat non abouties sont supprimées dans les 90 jours ; les enregistrements d'incidents de paiement (contestations, remboursements, paiements échoués) dans les 24 mois suivant leur clôture, à l'exception de la partie comptable soumise aux 10 ans ; le registre des demandes relatives à la protection des données (accès, suppression), tenu sous forme pseudonymisée afin de pouvoir démontrer comment elles ont été traitées, est conservé 3 ans.
• Si le bot est retiré du serveur. Lorsqu'un administrateur désinstalle DeBabel, les messages miroirs de ce serveur sont supprimés dans les 30 jours ; la configuration du serveur et les préférences de langue des membres sont conservées jusqu'à 365 jours afin de permettre le rétablissement du service en cas de réinstallation, puis supprimées. L'administrateur peut toutefois demander la suppression immédiate et intégrale au moment de la désinstallation (option de suppression totale de la commande de désinstallation) : dans ce cas, toutes les données du serveur, y compris les préférences de langue et les retours des membres, sont éliminées immédiatement, sans attendre les fenêtres ci-dessus. L'opération est consignée dans un journal d'audit à des fins de conformité.
• Si le bot s'en va automatiquement pour cause d'inactivité. Si un serveur reste « en pause » (aucune traduction active) pendant 90 jours consécutifs, DeBabel quitte le serveur de lui-même, après avoir envoyé un message d'adieu dans le salon (un message temporaire qui ne remplace pas la présente politique). Le compteur des 90 jours repart de zéro à chaque réactivation, même un seul jour d'activité. Aux fins de la conservation des données, ce départ est traité de la même manière que la désinstallation manuelle décrite au point précédent (messages miroirs supprimés dans les 30 jours, configuration et préférences conservées jusqu'à 365 jours en cas de réinstallation), avec deux différences : n'étant pas une demande de l'utilisateur, il ne déclenche pas la suppression immédiate et intégrale (disponible uniquement en choisissant l'option dédiée au moment de la désinstallation manuelle) ; et le solde de crédits du serveur, n'étant pas soumis à ces délais, est conservé indéfiniment et redevient visible si le serveur réinstalle le bot.

Ces fenêtres décrivent la conservation maximale en l'absence d'une demande de suppression, et reflètent ce que nous considérons actuellement comme proportionné ; nous pouvons les modifier (plus probablement en les raccourcissant qu'en les allongeant) et tout changement sera indiqué sur cette page. Vos droits individuels restent en tout état de cause préservés : vous pouvez demander à tout moment la suppression de vos données avec /debabel privacy delete-my-data, indépendamment de ce qu'a décidé l'administrateur du serveur (voir Section 7).

05Où vont vos données (sous-traitants ultérieurs et transferts internationaux)

Pour fournir les traductions, DeBabel s'appuie sur un petit nombre de fournisseurs de services tiers, chacun avec son propre rôle.

DeBabel tourne sur un serveur géré par Hetzner Online GmbH en Allemagne. Les demandes de traduction sont acheminées vers des fournisseurs d'inférence LLM en fonction de votre position géographique et du type de demande.

La reconnaissance du texte dans les images (OCR) est confiée à Mistral AI SAS pour tous les utilisateurs, quelle que soit la juridiction : les images publiées dans les salons traduits sont transmises à Mistral pour l'extraction du texte. Mistral est une entité établie dans l'UE (voir ci-dessous). Le texte ainsi extrait suit ensuite le même parcours de traduction que le texte des messages, décrit ci-après. Pour vérifier la qualité des images traduites, l'image rendue et son origine peuvent en outre être envoyées à des fournisseurs de modèles de langage établis aux États-Unis, qui les conservent pendant 30 jours au maximum aux seules fins de sécurité et de prévention des abus et ne les utilisent pas pour entraîner leurs propres modèles ; le transfert se fonde sur la certification au Data Privacy Framework et, à titre subsidiaire, sur les clauses contractuelles types.

Où les messages sont traités. Par défaut, et indépendamment de l'endroit où se trouve l'auteur, les messages de chaque serveur sont traités par les fournisseurs indiqués ci-dessous (établis aux États-Unis et dans l'UE), avec les garanties décrites à la rubrique « Transferts internationaux ». La reconnaissance du texte dans les images (OCR) est toujours effectuée par Mistral AI SAS, société française dont le siège est au 15 rue des Halles, 75001 Paris, France (SIRET 952 418 325). À la demande de l'administrateur et moyennant un accord distinct avec DeBabel, un serveur peut être configuré avec le profil de résidence UE : dans ce cas, tous les messages et toutes les images de ce serveur sont traités exclusivement par des fournisseurs établis dans l'UE (Mistral AI et, à titre subsidiaire, Infercom SCS, constituée au Luxembourg avec une infrastructure d'inférence en Allemagne), sans aucun passage à des fournisseurs hors UE, même en cas d'erreur. Aucun serveur n'utilise actuellement ce profil.

Fournisseurs du profil par défaut : DeBabel utilise un ensemble de fournisseurs américains, par ordre de priorité : Cerebras Systems Inc., Groq Inc., Deep Infra Inc. (DeepInfra) et Nebius Group N.V. (opérations aux États-Unis). Ces fournisseurs traitent le texte des messages, et le texte extrait des images, uniquement pendant la durée de la demande d'inférence. Cerebras applique une politique de non-conservation immédiate. Groq opère avec Zero Data Retention active sur notre compte : il ne conserve pas les entrées/sorties des demandes d'inférence. DeepInfra ne conserve pas le contenu des demandes, sauf pendant une période limitée à des fins de résolution des problèmes techniques, comme le prévoient ses conditions. Nebius et Mistral opèrent avec la non-conservation active sur notre compte. Aucun de ces fournisseurs n'utilise vos données pour entraîner ses propres modèles. Nous pouvons en outre recourir, pour la continuité du service, à des fournisseurs d'inférence de réserve de la même catégorie et aux mêmes conditions : aucun entraînement sur vos données, aucune conservation au-delà de ce qui est indiqué dans cette section, transfert fondé sur le Data Privacy Framework ou sur les clauses contractuelles types.

Paiements. Les achats de crédits sont gérés par Polar Software Inc. (États-Unis) en qualité de Merchant of Record : Polar est la contrepartie contractuelle de votre achat, encaisse le paiement, calcule et reverse les impôts applicables, émet la facture et gère les remboursements et les contestations. Polar collecte et traite les données de paiement et de facturation en tant que responsable du traitement autonome, conformément à sa propre politique (polar.sh/legal/privacy) ; le traitement des cartes s'effectue par l'intermédiaire de ses fournisseurs d'encaissement. Nous ne voyons ni ne conservons les données de la carte : nous recevons de Polar uniquement les données de la commande décrites à la Section 2. Les transferts vers Polar depuis l'UE/EEE, le Royaume-Uni et la Suisse ont lieu sur la base des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.

Le trafic réseau entre les utilisateurs et notre infrastructure est acheminé à travers Cloudflare, Inc. pour la résolution DNS, la protection périmétrique et le tunnel sécurisé qui expose l'interface de gestion du bot ; Cloudflare gère en outre le DNS de debabel.org. Discord lui-même est la plateforme sur laquelle le bot opère et est, naturellement, source et destination de tous les messages que DeBabel lit et écrit.

Transferts internationaux. Les transferts vers les fournisseurs établis dans l'UE (Mistral AI, Infercom, Hetzner) restent à l'intérieur de l'UE/EEE et ne requièrent aucune décision d'adéquation ni mécanisme de transfert. Lorsque les données sont transférées depuis l'UE/EEE, le Royaume-Uni ou la Suisse vers les États-Unis, ce qui se produit pour les transferts vers les fournisseurs du tier global (Cerebras, Groq, DeepInfra, Nebius), vers Polar et vers Cloudflare, Inc., ces transferts se fondent, selon le destinataire : sur la certification au Data Privacy Framework (EU-U.S. DPF, et Swiss-U.S. DPF pour les transferts depuis la Suisse, reconnu adéquat par le Conseil fédéral), lorsque le destinataire y est certifié ; ou sur les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, complétées si nécessaire par les adaptations reconnues par le PFPDT pour les transferts depuis la Suisse. Hetzner héberge le serveur mais n'accède pas aux données applicatives.

Vous pouvez trouver des informations à jour sur les pratiques de sécurité et de confidentialité de chacun de ces fournisseurs sur leurs sites web respectifs.

Modifications des fournisseurs. La liste ci-dessus est celle en vigueur à la date de cette page. Nous pouvons remplacer un fournisseur, ou en ajouter un de nature équivalente (inférence, reconnaissance du texte, infrastructure, paiements), lorsque cela sert la continuité, la qualité ou la viabilité du service : dans ce cas, nous mettons à jour cette page avant que le nouveau fournisseur n'entre en service, et les modifications substantielles sont communiquées comme décrit à la Section 10.

Si vous utilisez DeBabel pour une organisation. Lorsque c'est vous le responsable du traitement des données de vos membres et que vous avez besoin d'un accord de traitement au sens de l'art. 28 RGPD, nous le mettons à disposition sur demande : écrivez à privacy@debabel.org.

06Qui peut voir vos données

Au sein de DeBabel :

• Les autres membres du serveur Discord dans lequel vous publiez des messages peuvent voir vos messages traduits dans les salons de langue respectifs. C'est le comportement prévu du bot : les traductions sont distribuées sous forme de messages Discord, et non de contenu privé. Si vous ne voulez pas qu'un message soit traduit et rendu visible à d'autres, ne le publiez pas dans un salon où DeBabel est actif.
• Les administrateurs du serveur Discord dans lequel vous interagissez avec le bot peuvent configurer le bot, gérer quels salons sont traduits et recevoir des notifications opérationnelles sur l'activité du bot dans leur serveur. Ils n'ont pas accès à des enregistrements historiques des traductions des utilisateurs individuels via le bot lui-même ; ils voient uniquement ce qui est publié sur Discord.
• Le développeur de DeBabel a un accès technique à la base de données, aux journaux opérationnels (qui, pendant 7 jours au maximum, peuvent contenir le texte des messages) et aux copies des images conservées pour le contrôle qualité, aux fins de la gestion, du débogage et de l'amélioration du bot, y compris les enquêtes sur les problèmes de qualité signalés. Cet accès est utilisé exclusivement à ces fins et n'est pas partagé.

Nous ne vendons pas, ne louons pas et ne partageons pas vos données avec quelque partie que ce soit à des fins publicitaires, de profilage ou pour toute finalité commerciale sans lien avec le fonctionnement du bot. DeBabel ne contient pas de publicité.

Si nous devions un jour être légalement tenus de divulguer des données (par exemple en réponse à une demande légale valable de la part d'une autorité compétente) nous ne le ferions que dans la mesure strictement nécessaire et, là où la loi le permet, nous vous le communiquerions.

07Vos droits et comment les exercer

Indépendamment de l'endroit où vous vivez, DeBabel offre à tous les utilisateurs le même ensemble de droits pratiques. Selon votre juridiction (UE/EEE, Royaume-Uni, Suisse, Californie, Brésil, Chine, Japon, Corée du Sud, Singapour, Afrique du Sud, Émirats arabes unis, Arabie saoudite, Australie et autres), vous pourriez avoir des droits supplémentaires prévus par la loi : les droits énumérés ci-dessous sont conçus pour satisfaire le noyau commun de ces réglementations.

Vous pouvez :

• Accéder à vos données. Utilisez /debabel privacy export-my-data dans n'importe quel serveur où DeBabel est actif. Le bot vous enverra par message privé un fichier JSON avec vos données enregistrées pour ce serveur. Pour une exportation complète inter-serveurs, écrivez à privacy@debabel.org.
• Supprimer vos données. Utilisez /debabel privacy delete-my-data dans n'importe quel serveur où DeBabel est actif. Après confirmation explicite, votre préférence de langue, vos retours, vos signalements et vos réactions pour ce serveur sont définitivement supprimés, le lien de paternité avec les messages miroirs et avec les sondages existants est supprimé (les messages miroirs en eux-mêmes demeurent, dépourvus de l'identifiant de l'auteur, afin de préserver la propagation des modifications et des suppressions des messages encore actifs sur Discord, et sont supprimés dans un délai maximal de 12 mois, Section 4). Les copies d'images conservées pour le contrôle qualité ne sont pas liées à votre identifiant et ne sont pas trouvées par cette commande : pour en faire supprimer une, écrivez à privacy@debabel.org avec le lien du message (ou en joignant l'image, si le message n'existe plus). Toutes les images ne sont pas conservées : nous vérifions s'il en existe une copie, auquel cas nous l'éliminons, et nous vous confirmons dans tous les cas le résultat. Si la même image se révèle publiée également dans un autre serveur, nous supprimons l'association avec votre message.
• Obtenir un résumé de ce que nous conservons. Utilisez /debabel privacy info pour voir, dans votre langue, un bref résumé dans le bot des catégories, des durées de conservation et des droits.
• Corriger vos données. La plupart des données sont de la configuration que vous définissez vous-même (votre préférence de langue, changez-la avec /debabel set-my-lang) ou du contenu de messages publié sur Discord (modifiez-le sur Discord et les messages miroirs se mettront à jour en conséquence). Pour d'autres corrections, écrivez à privacy@debabel.org.
• Vous opposer au traitement ou le limiter. Cessez d'utiliser les salons actifs de DeBabel et/ou utilisez delete-my-data. Pour des demandes d'opposition spécifiques dans les cas prévus par la loi, écrivez à privacy@debabel.org.
• Introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle. Les utilisateurs dans l'UE/EEE peuvent introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données de leur pays. Les utilisateurs suisses peuvent s'adresser au Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT). Les utilisateurs d'autres juridictions peuvent se référer à l'équivalent local.

Nous répondrons aux demandes écrites dans les délais prévus par la réglementation applicable (en général 30 jours au titre du RGPD, 45 jours au titre du CCPA).

Une limite qui ne dépend pas de nous : les enregistrements comptables des achats en argent réel ne peuvent pas être supprimés sur demande tant que dure l'obligation de conservation prévue par la loi (10 ans). Dans ce cas, nous appliquons la minimisation décrite à la Section 4, en retirant de l'enregistrement les données non nécessaires, mais nous ne pouvons pas éliminer l'enregistrement lui-même.

Données agrégées et anonymes. Nous pouvons produire et utiliser des statistiques agrégées ou des données rendues anonymes (par exemple : nombre de traductions par langue, temps moyens de traitement) qui ne permettent pas de vous identifier ; ces données ne sont pas des données à caractère personnel et ne sont pas soumises à la présente politique.

08Mineurs

DeBabel ne s'adresse pas aux mineurs. Les conditions d'utilisation de Discord exigent que les utilisateurs aient au moins 13 ans (ou davantage dans certaines juridictions). Si vous estimez qu'un mineur en dessous de l'âge applicable a fourni des données à DeBabel, écrivez à privacy@debabel.org et nous procéderons à leur suppression.

Achats. Les achats de crédits sont accessibles à tout membre du serveur. Les demandes de remboursement ou la contestation d'un paiement non autorisé (y compris le cas d'un achat effectué par un mineur avec le moyen de paiement d'un adulte) doivent être adressées à Polar, qui est le vendeur et la contrepartie contractuelle de l'achat (voir Section 5) : c'est Polar qui encaisse le paiement et qui gère les remboursements et les rétrofacturations. Dans ces cas, les données de la commande que nous recevons sont celles du titulaire du paiement, et non du mineur ; sur celles-ci, le titulaire peut exercer ses propres droits comme toute autre personne concernée (Section 7). Restent en revanche des données du mineur celles liées à l'utilisation du bot sur Discord (préférence de langue, messages miroirs, retours) pour lesquelles vaut ce qui est dit ci-dessus.

Dans tous les cas, nous coopérons. Si la personne qui exerce l'autorité parentale, ou le titulaire du paiement, nous signale la situation, nous supprimons sans discussion toutes les données se rapportant au mineur et nous réduisons au strict indispensable celles liées à la commande : nous ne demandons pas de preuves et n'opposons pas de formalités. La seule limite est celle de la loi déjà indiquée à la Section 4 : l'enregistrement comptable d'un achat en argent réel doit rester pendant la période prévue par la réglementation fiscale, mais nous le vidons des données d'identification non nécessaires. Pour toute demande de ce type : privacy@debabel.org.

09Sécurité

Les données sont stockées sur une infrastructure dédiée en Allemagne. Les mesures adoptées comprennent : le chiffrement du trafic en transit (TLS), l'accès au système et à la base de données restreint au seul développeur via des canaux de gestion chiffrés et authentifiés, la minimisation des données collectées (la présente politique décrit tout ce que nous conservons), la pseudonymisation et la suppression automatiques selon les fenêtres de la Section 4, et des mises à jour de sécurité régulières du système. Les sauvegardes de la base de données sont chiffrées avant de quitter le serveur et conservées sur le stockage Cloudflare R2 (voir Section 5 pour Cloudflare) ; les suppressions se propagent aux sauvegardes avec leur rotation, normalement dans les 7 jours et au maximum dans les 35. Les copies d'images conservées pour le contrôle qualité ne font pas partie des sauvegardes. Nous ne détenons pas de certifications formelles (ISO 27001, SOC 2, etc.), comme c'est normal pour un projet de cette taille ; nous mettrons à jour cette page si et quand la situation changera.

En cas de violation de données à caractère personnel, nous notifions l'autorité de contrôle compétente sans retard injustifié et, dans la mesure du possible, dans les 72 heures après en avoir pris connaissance, comme le prévoit l'art. 33 RGPD. Nous informons directement les personnes concernées lorsque la violation entraîne un risque élevé pour leurs droits et libertés (art. 34 RGPD), et en tout état de cause chaque fois que la loi applicable l'exige. Nous notifions en outre à Discord tout accès non autorisé à des données obtenues via ses API, comme le prévoient les Developer Terms de Discord.

10Modifications de la présente politique

Nous pouvons mettre à jour la présente politique au fur et à mesure de l'évolution de DeBabel, par exemple si nous ajoutons de nouvelles fonctionnalités, si nous changeons de sous-traitants ultérieurs ou si nous formalisons l'entité juridique derrière le projet. La date de « Dernière mise à jour » au début de cette page reflète la date de la dernière modification. Nous considérons comme substantielles les modifications qui introduisent une nouvelle finalité, une nouvelle catégorie de données, une conservation plus longue, un destinataire en dehors des catégories déjà indiquées à la Section 5, un transfert vers un pays sans les garanties décrites ici, ou une réduction de vos droits. Les modifications substantielles seront communiquées via le bot (message privé de bienvenue et /debabel privacy info) avant leur entrée en vigueur. Les autres modifications (par exemple le remplacement d'un fournisseur par un fournisseur équivalent, le raccourcissement d'une durée de conservation, des précisions ou des corrections) entrent en vigueur avec la publication sur cette page et la mise à jour de la date en tête.

11Contact

Pour toute question ou demande liée à la protection de la vie privée, écrivez à privacy@debabel.org. Nous répondons dans les délais indiqués à la Section 7.

Pour des questions générales sur le bot, voir debabel.org ou les commandes de configuration à l'intérieur de Discord.